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MENTIONS LÉGALES

QUI SOMMES-NOUS ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.marie-grannec.fr

 

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site marie-grannec.fr, est la propriété exclusive de Marie GRANNEC

 

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Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé “Des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques” et du chapitre III intitulé “Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données”.

 

CONTENU DU SITE

Le contenu du site Web est composé des éléments suivants : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédias. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de Marie GRANNEC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Le logo de marie-grannec.fr est la propriété exclusive de Marie GRANNEC.
Les photographies utilisées dans le site Web marie-grannec.fr, sont libres de droits et d’utilisation commerciales, et gratuites. Les photographes sont crédités dans le nom des fichiers images, ainsi que dans les “alt” des balises html de chaque images.

 

HÉBERGEMENT / ÉDITEUR / WEBMASTER

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Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Webmaster et Webdesigner du site

Le Webmaster Mr Julian Gregoire assure l’hébergement du site Web marie-grannec.fr. Mr Julian Gregoire est également le créateur de la mise en page et du Webdesign du site Web de Marie GRANNEC. Le site Web du Webdesigner est www.juliangregoire.fr 

 

 

 

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